Docteur

membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

représentant de l'Ordre national des médecins

Titulaire

Docteur

membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

3. Membres de la section des assurances sociales

représentant de l'Ordre national des médecins

Titulaire

au titre de l'année 1998 sur la liste annuelle d'aptitude

médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

(Jean-François)

Docteur

membres de la Commission supérieure des maladies professionnelles en agriculture

Au titre de médecins désignés par le ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation

en raison de leur compétence particulière dans le domaine des maladies professionnelles

sur la liste nationale d'aptitude

médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale pour l'année 1997

au titre de l'année 1996, sur la liste nationale annuelle d'aptitude

médecin-conseil, chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

au titre de l'année 1995 sur la liste nationale annuelle d'aptitude

médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude

médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

au titre de l'année 1993 sur la liste nationale annuelle d'aptitude

médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

au titre de l'année 1991, sur la liste annuelle d'aptitude

médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale